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Marques déposées par RANGAMA Gérard
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SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR
RANGAMA Gérard

Numéro de dépôt :
3142314
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2022
SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR de RANGAMA Gérard

Présentation de la marque SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR

Déposée le 15 janvier 2002 par RANGAMA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est RANGAMA Gérard domicilié(e) 3, rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR est expirée depuis le 15 janvier 2022.

RANGAMA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL MAYOTTE , IDEES COLIS , SOLEIL CREOLE , SOLEIL MAURICE , SOLEIL REUNION , SOLEIL KREOL , Soleil Océan Indien


RANGAMA Gérard - 3, rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489313 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 21 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538113 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490297 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.